Ce n\u2019est donc pas la banque qui cr\u00e9e de la valeur : c\u2019est l\u2019acte d\u2019engagement de l\u2019emprunteur. C\u2019est sa signature, sa capacit\u00e9 d\u2019endettement, sa promesse de remboursement, son travail futur, ses efforts, sa confiance dans le syst\u00e8me, qui permettent \u00e0 la banque d\u2019inscrire une somme sur son compte et de dire : \u00ab Voici ce que nous vous avons pr\u00eat\u00e9. \u00bb En v\u00e9rit\u00e9, c\u2019est l\u2019emprunteur qui a permis cette cr\u00e9ation. Sans lui, aucun cr\u00e9dit ne peut exister, aucune monnaie ne peut \u00eatre inject\u00e9e, aucun int\u00e9r\u00eat ne peut \u00eatre per\u00e7u. La banque agit comme un simple agent comptable qui cr\u00e9dite un compte \u00e0 partir d\u2019une promesse contractuelle. Elle ne donne rien de r\u00e9el. Ce que l\u2019on appelle \u201cle capital pr\u00eat\u00e9\u201d est en r\u00e9alit\u00e9 le fruit d\u2019une dette adoss\u00e9e \u00e0 un acte de foi. Et c\u2019est ce paradoxe que le syst\u00e8me bancaire tente d\u2019occulter.<\/p>\n\n\n\n
Mais cette op\u00e9ration initiale n\u2019est que le d\u00e9but d\u2019une cha\u00eene de profits. Car une fois le cr\u00e9dit accord\u00e9, la banque peut, sans attendre, titriser cette cr\u00e9ance. Cela signifie qu\u2019elle transforme le droit qu\u2019elle d\u00e9tient sur l\u2019emprunteur en un produit financier, qu\u2019elle revend \u00e0 d\u2019autres investisseurs. Cette cession lui permet de r\u00e9cup\u00e9rer imm\u00e9diatement le capital \u2014 parfois augment\u00e9 d\u2019une prime \u2014 tout en continuant, souvent, \u00e0 encaisser les mensualit\u00e9s ou \u00e0 d\u00e9l\u00e9guer la gestion du pr\u00eat \u00e0 une filiale. L\u2019emprunteur, lui, n\u2019en est pas inform\u00e9, alors m\u00eame que l\u2019article 1324 du Code civil impose que toute cession de cr\u00e9ance soit notifi\u00e9e pour \u00eatre opposable au d\u00e9biteur. Le Code est clair : \u00ab La cession n\u2019est opposable au d\u00e9biteur, s\u2019il n\u2019y a d\u00e9j\u00e0 consenti, que si elle lui a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e ou s\u2019il en a pris acte. \u00bb Ce silence organis\u00e9 sur les circuits de la titrisation est une fraude \u00e0 la transparence contractuelle. L\u2019emprunteur continue de rembourser une entit\u00e9 qui, dans bien des cas, n\u2019est plus cr\u00e9anci\u00e8re. Il verse capital et int\u00e9r\u00eats \u00e0 un acteur qui a d\u00e9j\u00e0 r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 sa mise. Il paie sans savoir \u00e0 qui il paie.<\/p>\n\n\n\n
Et pourtant, selon l\u2019article 1321 du m\u00eame Code civil, la cession de cr\u00e9ance est un transfert de propri\u00e9t\u00e9 : le cr\u00e9ancier d\u2019origine n\u2019est plus titulaire du droit \u00e0 paiement. Or, s\u2019il n\u2019a pas notifi\u00e9 la cession, il ne peut l\u00e9gitimement percevoir les sommes dues. L\u2019article 1326 compl\u00e8te cette logique : celui qui c\u00e8de une cr\u00e9ance \u00e0 titre on\u00e9reux garantit seulement son existence, et non la solvabilit\u00e9 du d\u00e9biteur, sauf engagement expr\u00e8s. Autrement dit, une fois la cr\u00e9ance vendue, la banque n\u2019assume plus aucun risque, ne d\u00e9tient plus aucun droit, mais continue de percevoir les paiements au m\u00e9pris des r\u00e8gles les plus \u00e9l\u00e9mentaires du droit des obligations. Le d\u00e9biteur, lui, est maintenu dans l\u2019ignorance, prisonnier d\u2019un contrat dont les b\u00e9n\u00e9ficiaires r\u00e9els ont chang\u00e9 sans qu\u2019il soit inform\u00e9, ce qui rend les paiements vers\u00e9s juridiquement discutables, voire sujets \u00e0 restitution pour cause de paiement de l\u2019indu.<\/p>\n\n\n\n
Dans ce contexte, une question fondamentale se pose : si le cr\u00e9dit a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gralement rembours\u00e9, si le capital a \u00e9t\u00e9 reconstitu\u00e9 par l\u2019effort exclusif de l\u2019emprunteur, si la cr\u00e9ance a \u00e9t\u00e9 vendue, mon\u00e9tis\u00e9e, titris\u00e9e, exploit\u00e9e, et si l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des \u00e9ch\u00e9ances a \u00e9t\u00e9 honor\u00e9e, \u00e0 qui appartient, au final, le capital ? La r\u00e9ponse est limpide : \u00e0 celui qui l\u2019a permis. Le capital n\u2019a exist\u00e9 que parce qu\u2019un citoyen a sign\u00e9 un contrat. Il n\u2019a circul\u00e9 que parce que sa promesse de remboursement a \u00e9t\u00e9 exploit\u00e9e par une institution financi\u00e8re. Il a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 de la monnaie, de la dette, des int\u00e9r\u00eats, des produits d\u00e9riv\u00e9s, des titres, parfois m\u00eame des instruments sp\u00e9culatifs. Et tout cela sans que l\u2019emprunteur ne re\u00e7oive jamais un centime de retour, ni m\u00eame une reconnaissance de sa contribution \u00e0 la richesse mon\u00e9taire cr\u00e9\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
On voudrait nous faire croire que la banque est une bienfaitrice qui \u201caide \u00e0 financer\u201d les projets. En r\u00e9alit\u00e9, c\u2019est l\u2019emprunteur qui finance la banque. C\u2019est sa dette qui devient un actif. C\u2019est son cr\u00e9dit qui devient une valeur. C\u2019est sa maison, son salaire, ses efforts, qui garantissent le syst\u00e8me. Et pourtant, \u00e0 la fin de l\u2019histoire, il est celui qui perd tout si un d\u00e9faut survient, tandis que la banque a d\u00e9j\u00e0 s\u00e9curis\u00e9 ses b\u00e9n\u00e9fices en revendant la cr\u00e9ance ou en la couvrant par des m\u00e9canismes de titrisation. Cette asym\u00e9trie est plus qu\u2019un d\u00e9s\u00e9quilibre : c\u2019est un d\u00e9tournement du sens m\u00eame de la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Le capital cr\u00e9\u00e9 par un contrat de cr\u00e9dit appartient, par essence, \u00e0 celui qui le fait exister. Il ne vient pas d\u2019une \u201c\u00e9pargne pr\u00e9alable\u201d de la banque. Il n\u2019est pas le fruit d\u2019un sacrifice bancaire, ni d\u2019un risque r\u00e9el support\u00e9 par elle. Il est une cons\u00e9quence directe de l\u2019engagement du citoyen. Ce capital, une fois rembours\u00e9, devrait lui revenir. \u00c0 tout le moins, il ne peut l\u00e9gitimement rester captif d\u2019un syst\u00e8me qui a d\u00e9j\u00e0 retir\u00e9 tous ses profits. Dans une d\u00e9mocratie mon\u00e9taire authentique, on reconna\u00eetrait \u00e0 chaque emprunteur un droit de restitution, de cr\u00e9dit fiscal, de participation \u00e0 la valeur g\u00e9n\u00e9r\u00e9e. On admettrait que la richesse cr\u00e9\u00e9e par la dette contract\u00e9e n\u2019est pas une dette envers la banque, mais un apport \u00e0 l\u2019\u00e9conomie. On ne pourrait plus justifier que les citoyens cr\u00e9ent la monnaie, remboursent le capital, paient les int\u00e9r\u00eats, assument les risques, sans jamais avoir acc\u00e8s \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 r\u00e9elle du m\u00e9canisme qu\u2019ils ont mis en \u0153uvre.<\/p>\n\n\n\n
Ce d\u00e9bat n\u2019a rien d\u2019abstrait. Il est vital, car il touche \u00e0 la souverainet\u00e9 mon\u00e9taire, \u00e0 la justice \u00e9conomique et \u00e0 la v\u00e9rit\u00e9 sur la fabrique de l\u2019argent. Il d\u00e9voile un syst\u00e8me o\u00f9 les citoyens, sans le savoir, deviennent les rouages essentiels d\u2019un m\u00e9canisme bancaire qui les d\u00e9pouille. \u00c0 chaque cr\u00e9dit sign\u00e9, c\u2019est leur engagement personnel qui cr\u00e9e la monnaie, leur travail futur qui garantit la dette, leur effort qui alimente les int\u00e9r\u00eats, leur confiance qui soutient tout l\u2019\u00e9difice. Et pourtant, ils ne re\u00e7oivent rien en retour, si ce n\u2019est la charge de rembourser ce qu\u2019ils ont eux-m\u00eames g\u00e9n\u00e9r\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Ce travail invisible, non reconnu, non indemnis\u00e9, fait du citoyen un esclave moderne du syst\u00e8me financier. Ce n\u2019est pas la banque qui pr\u00eate : c\u2019est le citoyen qui s\u2019endette pour cr\u00e9er, puis paie pour restituer, puis perd s\u2019il faillit. Et lorsque la dette est rembours\u00e9e, le capital reste captif. La banque s\u2019en est enrichie, l\u2019\u00c9tat s\u2019en est nourri, les march\u00e9s en ont profit\u00e9 \u2014 mais le citoyen, lui, ne r\u00e9cup\u00e8re rien. Il est temps de briser ce cycle, de d\u00e9noncer le mensonge de l\u2019argent pr\u00eat\u00e9, et de revendiquer la restitution l\u00e9gitime de ce qui appartient \u00e0 ceux qui l\u2019ont fait na\u00eetre : les emprunteurs.<\/p>\n\n\n\n
Ne serait il pas temps que les Fran\u00e7ais reprennent ce qui leur appartient. Le capital qu\u2019ils ont cr\u00e9\u00e9, rembours\u00e9, reconstitu\u00e9 par leur seule signature, leur travail, leur confiance, ne peut rester captif d\u2019un syst\u00e8me qui les asservit. Ce n\u2019est pas \u00e0 eux de payer sans fin pour enrichir ceux qui ne prennent aucun risque ? C\u2019est au peuple d\u00e9sormais d\u2019exiger la restitution de son d\u00fb \u2014 non pas comme une faveur, mais comme un droit.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Le syst\u00e8me bancaire moderne repose sur une fiction juridique devenue r\u00e9alit\u00e9 quotidienne : celle que la banque \u201cpr\u00eate\u201d de l\u2019argent \u00e0 l\u2019emprunteur. Cette formulation, profond\u00e9ment ancr\u00e9e dans l\u2019imaginaire collectif, masque une v\u00e9rit\u00e9 plus d\u00e9rangeante. En r\u00e9alit\u00e9, la banque ne pr\u00eate rien qu\u2019elle ne poss\u00e8de. Elle ne prend pas dans ses r\u00e9serves, ni dans les d\u00e9p\u00f4ts … Continuer la lecture de Cr\u00e9dit bancaire : le capital appartient \u00e0 l\u2019emprunteur, pas aux cr\u00e9anciers<\/span>